Prochain Conseil Municipal
Jeudi 16 juillet 2026
à 20h00
à la Mairie de Montbeton dans la Salle des Conseils
ORDRE DU JOUR
Nomination d'un secrétaire de séance
Approbation du PV de la réunion du 5 juin 2026
Décisions prises par Monsieur le Maire
Prix des repas cantine année scolaire 2026/2027
Création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps complet au 01/09/2026
Modification du tableau des effectifs communaux au 01/09/2026
Création de plusieurs emplois non permanents pour l'année scolaire 2026/2027
Instruction des dossiers d'autorisation d'urbanisme - Renouvellement de la convention à passer avec la ville de Montauban
Travaux de sécurisation de la ligne HTA secteur "Carrétals" - Convention de servitudes entre la Commune et ENEDIS
Déplacement d'un coffre électrique au centre commercial - Convention de servitudes entre la Commune et ENEDIS
Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal (modification de la délibération du 9 avril 2026)
Délibération autorisant le Maire à ester en justice (modification de la délibération du 9 avril 2026)
Programme "Erasmus" au titre de l'action mobilité de l'enseignement scolaire - Séjour en Irlande
Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier (CIAF) - Élection de propriétaires de biens fonciers non bâtis
Règlement intérieur du Conseil Municipal de Montbeton
Règlement budgétaire et financier de la commune de Montbeton
Nomenclature M57 - Application de la fongibilité des crédits
Désignation de membres - Proposition de vote à scrutin public
CLECT du Grand Montauban - Élection du représentant de la commune de Montbeton
Transfert de gestion des certificats d'économie d'énergie (CEE) 2026-2030 au SDE82
Agrandissement de la salle de restaurant scolaire - Avenant n°1 au marché de travaux de l'entreprise MONTOUX Lot 2 "Gros Œuvre"
Décision modificative comptable n°1 budget cimetière;